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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles
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NISSAN TERRANO CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN TERRANO CONFORT
NISSAN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles

Numéro de dépôt :
3257441
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
NISSAN TERRANO CONFORT de NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles

Présentation de la marque NISSAN TERRANO CONFORT

Déposée le 13 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISSAN TERRANO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles domicilié(e) Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque NISSAN TERRANO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN TERRANO CONFORT est expirée depuis le 13 novembre 2013.

NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles a également déposé les autres marques suivantes : LA PLUS AVENTURIERE DES FAMILIALES , NISSAN MICRA INNOVATIQUE, Innovante et Pratique , NISSAN PRIMASTAR AVANTOUR , NISSAN X-TRAIL FREE-RIDE , NISSAN OFF ROAD , NISSAN AVENTURE BASE MAROC , AGRANDISSEZ VOTRE TERRITOIRE , ABORCILE , NISSAN PICK UP VINTAGE , DYNAMILE, Dynamique et Agile


NISSAN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles - Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 699809174


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Véhicules, Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, Véhicules automobiles et leurs parties constitutives à l'exclusion des sièges, des housses pour sièges et des sièges de sécurité pour enfants.