NISSAN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles
Numéro de dépôt :
3238236
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
Présentation de la marque NISSAN MICRA INNOVATIQUE, Innovante et Pratique
Déposée le 18 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NISSAN MICRA INNOVATIQUE, Innovante et Pratique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NISSAN FRANCE immatriculée au RCS de Versailles domicilié(e) Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque NISSAN MICRA INNOVATIQUE, Innovante et Pratique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NISSAN FRANCE Société anonyme immatriculée au RCS de Versailles - Siège social Parc de Pissaloup, 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 699809174
Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules automobiles, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant, à l'exclusion des pneumatiques et chambre à air, aucun n'étant des trains, des systèmes de transit guidés et automatisés, trams, véhicules qui roulent exclusivement sur des rails, ou autres appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.
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