Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRISE
M. Nison (Eugène)

Numéro de dépôt :
921355
Date de dépôt :
27/02/1975
Lieu de dépôt :
Valenciennes

Présentation de la marque LA BRISE

Déposée le 27 février 1975 par monsieur Nison (Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Valenciennes), la marque française « LA BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Nison (Eugène domicilié(e) 44, rue de Famars, Valenciennes (Nord). - France.

La marque LA BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA BRISE est expirée depuis le 27 février 1985.


M. Nison (Eugène) - 44, rue de Famars, Valenciennes (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Véhicules de manutention, cycles et accessoires, véhicules à deux roues avec ou sans moteur y compris pièces détachées entrant dans leur fabrication.