Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NA
Niro Atomizer

Numéro de dépôt :
961119
Date de dépôt :
02/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NA

Déposée le 2 septembre 1976 par Niro Atomizer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Niro Atomizer domicilié(e) (soc. an.), 2-4, avenue du 18-Juin-1940, Rueil-Malmaison (Hauts de Seine). - France.

La marque NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NA est expirée depuis le 2 septembre 1986.


Niro Atomizer - (soc. an.), 2-4, avenue du 18-Juin-1940, Rueil-Malmaison (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Silos et réservoirs (métalliques);atomiseurs, cardeurs à pâte de cellulose, presses pour balles de cellulose, installations d'extraction (solide/liquide), clapets de retenue de poudre, pompes (non comprises dans les autres classes), marteaux électromagnétiques (faisant partie des machines), transporteurs de poudre, tamis (faisant partie des machines), lignes d'emballage, échangeurs de chaleur;appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle, de recherche et d'enseignement, tableaux de commande, balances;sécheurs atomiseurs, installations mettant en jeu les phénomènes d'atomisation, le refroidissement par atomisation, l'encapsulation et l'évaporation par atomisation, sécheurs pneumatiques flash, sécheurs fluidiseurs, installations d'extraction (solide/liquide), installations d'agglomération de poudre, séparateurs de poudre, toutes les installations ci-dessus mentionnées étant principalement en acier inoxydable;parties des installations ci-dessus mentionnées comprenant chambres de séchage, filtres à air, réchauffeurs à gaz, ventilateurs, cyclones, laveurs, filtres à manche.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.