Déposée le 6 novembre 1990 par la société étrangère NIPPONDENSO Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DENSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NIPPONDENSO Co domicilié(e) No 1, 1-chome, Showa-cho, Kariya-shi, AICHI-KEN JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque DENSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENSO est expirée depuis le 6 novembre 2000.
NIPPONDENSO Co a également déposé les autres marques suivantes : DENSO , U , U , ND , ND DENSO
NIPPONDENSO Co, Ltd, société de droit japonais - No 1, 1-chome, Showa-cho, Kariya-shi, AICHI-KEN JAPON - Japon
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Matériel, pièces et accessoires pour moteurs, bougies, bougies à incandescence, radiateurs, refroidisseurs d'huile, supports de radiateurs, filtres à air et à huile, pompes à injection et gicleurs, compresseurs d'air, pompes à essence, compresseurs pour ventilateurs, compresseurs pour climatiseurs et réchauffeurs d'eau, chauffages, appareils de chauffage et de refroidissement, appareils de chauffage et de climatisation pour voitures, ventilateurs de chauffage et de climatisation, climatiseurs et appareils de contrôle des pompes, pièces détachées s'y rapportant, pièces détachées pour véhicules automobiles, autobus, camions, motocyclettes et bateaux à moteur, dynamos, alternateurs, démarreurs, dynamos à cellules/éléments, distributeurs d'allumage, rupteurs, régulateurs et dispositifs de réglage, bobines d'allumage, magnétos, dynamos à courant alternatif, essuie-glaces, lave-glaces, antennes, dispositifs de réglage des vitres, sièges à réglages automatiques, avertisseurs sonores, signalisateurs, vitesses surmultipliées, régulateurs de vitesse, dispositifs pour ouvrir et fermer la commande du gaz afin de maintenir la vitesse constante quelle que soit la pente de la route, dispositifs anti-dérapage,commandes de boîtes de vitesse automatiques, dispositifs d'injection du carburant, dispositifs de contrôle de dégagement de gaz et alarmes sonores, appareils et instruments de mesure, compteurs kilométriques, compte-tours, tachymètres, manomètres à huile, indicateurs de charge de batterie, thermomètres et tachygraphes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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