NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1670163
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
Présentation de la marque BELLEMIC
Déposée le 7 juin 1991 par la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELLEMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 8-10 Iwamato-cho 1-chome Chiyoda-ku - TOKYO 101 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque BELLEMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLEMIC est expirée depuis le 7 juin 2021.
NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : BELLE BANNE , BELLE-CERA
NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais - 8-10 Iwamato-cho 1-chome Chiyoda-ku - TOKYO 101 - Japon
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197539 - Publication au BOPI 2001-05-04
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472210 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Tuyaux, tubes, conduites et conduits métalliques;raccords, manchons, brides et clapets métalliques pour ceux-ci.Machines et machines-outils, notamment à usage industriel;machines et instruments agricoles;ascenseurs;monte-charge;escaliers roulants;ponts roulants;élévateurs;transporteurs, notamment à bande;bandes transporteuses, notamment en matériaux céramiques;trémies;déversoirs;goulottes;cylindres, rouleaux, roulements, galets, roues et disques de machines;garnitures et pièces d'usure, notamment en matériaux céramiques, pour tous les produits précités.Tuyaux, tubes, conduites et conduits, en tant que parties d'installations industrielles, notamment pour le transport de fluides, de gaz, de céréales, de minerais, de matériaux en poudre ou en grains, de déchets, de gravats.Tuyaux flexibles non métalliques, notamment en caoutchouc, élastomère, fibre vulcanisée et matériaux céramiques;raccords et manchons de tuyaux non métalliques. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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