BELLE-CERA
Présentation de la marque BELLE-CERA
Déposée le 7 juin 1991 par la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE-CERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE-CERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE-CERA est expirée depuis le 7 juin 2021.
NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197538 - Publication au BOPI 2001-05-04
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472209 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06