Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE-CERA
NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1670161
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021

Présentation de la marque BELLE-CERA

Déposée le 7 juin 1991 par la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE-CERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 8-10 Iwamato-cho 1-chome Chiyoda-ku - TOKYO 101 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque BELLE-CERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE-CERA est expirée depuis le 7 juin 2021.

NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEMIC , BELLE BANNE


NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais - 8-10 Iwamato-cho 1-chome Chiyoda-ku - TOKYO 101 - Japon


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197538 - Publication au BOPI 2001-05-04

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472209 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Machines et machines-outils, notamment à usage industriel;machines et instruments agricoles;ascenseurs;monte-charge;escaliers roulants;ponts roulants;élévateurs;transporteurs, notamment à bande;bandes transporteuses, notamment en matériaux céramiques;trémies;déversoirs;goulottes;cylindres, rouleaux, roulements, galets, roues et disques de machines;garnitures et pièces d'usure, notamment en matériaux céramiques, pour tous les produits précités; pièces et parties constitutives de tous les produits précités