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Marques déposées par la société étrangère NIPPON STEEL MATERIALS CO
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FORCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORCA
NIPPON STEEL MATERIALS CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1523410
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029

Présentation de la marque FORCA

Déposée le 10 avril 1989 par la société étrangère NIPPON STEEL MATERIALS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NIPPON STEEL MATERIALS CO domicilié(e) 14-1, Sotokanda, 4-chome, Chiyoda-ku, 100-0021 TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORCA arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.


NIPPON STEEL MATERIALS CO., LTD., Société de droit japonais - 14-1, Sotokanda, 4-chome, Chiyoda-ku, 100-0021 TOKYO - Japon


Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 1999 n°2139816 - Publication au BOPI 1999-03-12

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293936 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 17 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295642 - Publication au BOPI 2000-02-17

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403632 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562585 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2709966 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matière plastique mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques, fibres de carbone (autres qu'à usage textile), tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fibres en matière plastique non à usage textile, fibres vulcanisées, produits en matière plastique non compris dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes, cordes, fibres textiles, fibres de carbone à usage textile, fibres de silice vitrifiées à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matière plastique à usage textile

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.