Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCA
NIPPON STEEL CORPORATION, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1606598
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020

Présentation de la marque FORCA

Déposée le 27 juillet 1990 par la société étrangère NIPPON STEEL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NIPPON STEEL CORPORATION domicilié(e) 6-3, Ote-machi 2-chome, Chiyoda-ku - TOKYO 100-8071 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque FORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCA est expirée depuis le 27 juillet 2020.

NIPPON STEEL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NS-HONEYCOMB , S , SUSCAMP , MARILOY , NS WAVE CHASER , VIEWKOTE


NIPPON STEEL CORPORATION, société de droit japonais - 6-3, Ote-machi 2-chome, Chiyoda-ku - TOKYO 100-8071 - Japon


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2000 n°2178878 - Publication au BOPI 2000-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293936 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 17 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295642 - Publication au BOPI 2000-02-17

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2010 n°2447553 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562585 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non-métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques