MOSPILAN
Présentation de la marque MOSPILAN
Déposée le 4 juillet 1994 par la société NIPPON SODA CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSPILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSPILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSPILAN arrivera à expiration en date du 4 juillet 2024.
NIPPON SODA CO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2004 n°2264918 - Publication au BOPI 2004-05-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556273 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18