Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPVIGNE
NIPPON SODA Co. Ltd. société constituée selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
97682903
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2017

Présentation de la marque TOPVIGNE

Déposée le 17 juin 1997 par la société NIPPON SODA Co. Ltd. société constituée selon les lois japonaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPVIGNE »

Le déposant est la société NIPPON SODA Co. Ltd. société constituée selon les lois japonaises domicilié(e) 2-2-1, Ohtemachi, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2343066) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2343066) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPVIGNE est expirée depuis le 17 juin 2017.

NIPPON SODA Co. Ltd. société constituée selon les lois japonaises a également déposé les autres marques suivantes : Nissofon


NIPPON SODA Co. Ltd. société constituée selon les lois japonaises - 2-2-1, Ohtemachi, Chiyoda-ku Tokyo,Japon (dossier no 2343066) - Japon


NOVAGRAAF FRANCE S.A. - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2343066) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343066 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

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