Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELFOC
NIPPON SELFOC CO., LTD. Une société de droit Japonais

Numéro de dépôt :
1541380
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque SELFOC

Déposée le 13 juillet 1989 par la société étrangère NIPPON SELFOC CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELFOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NIPPON SELFOC CO domicilié(e) 7-15, 5-Chome, Shiba, Minato-ku, Tokyo, JAPON (dossier no 2147286) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey de Haas domicilié(e) (dossier no 2147286) - France.

La marque SELFOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELFOC est expirée depuis le 13 juillet 2009.

NIPPON SELFOC CO a également déposé les autres marques suivantes : SELFOC


NIPPON SELFOC CO., LTD. Une société de droit Japonais - 7-15, 5-Chome, Shiba, Minato-ku, Tokyo, JAPON (dossier no 2147286) - Japon


Gilbey de Haas - (dossier no 2147286) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147286 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 20 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307763 - Publication au BOPI 2000-09-20

Appareils et instuments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.