Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONVIER
NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED Société de droit japonais 3-5

Numéro de dépôt :
1265025
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1994
DONVIER de NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED

Présentation de la marque DONVIER

Déposée le 7 mars 1984 par la société étrangère NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED domicilié(e) 7-Chome, Ginza, Chuo-ku, TOKYO (Japon). - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. THEBAULT - France.

La marque DONVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONVIER est expirée depuis le 7 mars 1994.

NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ICE CREAM MAKER DONVIER


NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED Société de droit japonais 3-5 - 7-Chome, Ginza, Chuo-ku, TOKYO (Japon). - Japon


J.L. THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) notamment des sorbetières manuelles ou électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.