Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS
NIPPON GAKKI SEIZO KABISHIKI KAISHA autrement dite NIPPON GAKKI CO., LTD. société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1397779
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1997

Présentation de la marque PASS

Déposée le 9 mars 1987 par la société NIPPON GAKKI SEIZO KABISHIKI KAISHA autrement dite NIPPON GAKKI CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NIPPON GAKKI SEIZO KABISHIKI KAISHA autrement dite NIPPON GAKKI CO domicilié(e) 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken, JAPAN. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 9 mars 1997.


NIPPON GAKKI SEIZO KABISHIKI KAISHA autrement dite NIPPON GAKKI CO., LTD. société organisée sous les lois du Japon - 10-1, Nakazawa-cho, Hamamatsu-shi, Shizuoka-ken, JAPAN. - Japon


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Orgues électroniques et autres instruments de musique.