Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASS
Numéro de dépôt :
1397779
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1997
Présentation de la marque PASS
Déposée le 9 mars 1987 par la société NIPPON GAKKI SEIZO KABISHIKI KAISHA autrement dite NIPPON GAKKI CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 9 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33