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Marques déposées par monsieur Niort Jérôme
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Surélévation Solaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Surélévation Solaire
M. Niort Jérôme

Numéro de dépôt :
3901240
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Surélévation Solaire de Niort Jérôme

Présentation de la marque Surélévation Solaire

Déposée le 28 février 2012 par monsieur Niort Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Surélévation Solaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Niort Jérôme domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT LORMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Niort Jérôme domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT LORMEL - France.

La marque Surélévation Solaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Surélévation Solaire est expirée depuis le 28 février 2022.

Niort Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : Cabanon Solaire , J'aime la baguette , Chalet Solaire


M. Niort Jérôme - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT LORMEL - France


M. Niort Jérôme - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT LORMEL - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction.