Déposée le 5 janvier 2010 par Niort Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chalet Solaire »
Le déposant est Niort Jérôme domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Niort Jérôme domicilié(e) Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Niort Jérôme - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France
Niort Jérôme - Le Clos Mahaut - 22130 - SAINT-LORMEL - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551300 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Supervision (direction) de travaux de construction.
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