Déposée le 7 février 1984 par NIOLLET Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY),
la marque française « GILS DANVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NIOLLET Christian domicilié(e) 27, rue Joliot-Curie, 54280 MESSEIN. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORNE. - France.
La marque GILS DANVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILS DANVERS est expirée depuis le 7 février 1994.
NIOLLET Christian a également déposé les autres marques suivantes : REGAN , STARKINGS
NIOLLET Christian - 27, rue Joliot-Curie, 54280 MESSEIN. - France
BORNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Bijouterie, Joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques;Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement, stylos à bille, stylos à plume, porte-mines.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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