Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUY D'ORSAY
NIOLLET Christian Thierry

Numéro de dépôt :
1657522
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/04/2001

Présentation de la marque GUY D'ORSAY

Déposée le 19 avril 1991 par NIOLLET Christian Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « GUY D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NIOLLET Christian Thierry, domicilié(e) 27 rue Joliot-Curie, 54280 MESSEIN - France.

La marque GUY D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUY D'ORSAY est expirée depuis le 19 avril 2001.

NIOLLET Christian Thierry a également déposé les autres marques suivantes : ECLAIRXIS , ACANTHE


NIOLLET Christian Thierry - 27 rue Joliot-Curie, 54280 MESSEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Bijouterie, Joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement, stylos à bille, stylos à plume, porte-mines.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.