Déposée le 3 août 1999 par la Société Anonyme (SA) NIOB PLASTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NIOB CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIOB PLASTIQUE domicilié(e) Zone Industrielle Guidel, 56520 GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 500 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque NIOB CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIOB CAP est expirée depuis le 3 août 2009.
NIOB PLASTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GARLONE , ORIANE
NIOB PLASTIQUE S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle Guidel, 56520 GUIDEL - France - SIREN 871500229
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Emballages pour produits de beauté et de cosmétologie ; boîtes, pots et coffrets en bois ou en matières plastiques, bouchons de flacons et de pots pour des parfums et des produits cosmétiques, petits conteneurs non métalliques pour produits de soin et de beauté ; écrins non en métaux précieux ; enveloppes en bois ou en matières plastiques pour flacons et bouteilles ; fermetures de récipients non métalliques ; récipients d'emballages en matières plastiques ; verre argenté. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; pots, flacons, boîtes pour produits cosmétiques en verre, porcelaine et faïence ; bouteilles et flacons en verre ; ustensiles cosmétiques ; bouchons et couvercles de verre pour flacons, bouteilles et pots ; pulvérisateurs de parfums et vaporisateurs à parfums ; pots et couvercles de pots ; boîtes à savons, statuettes en porcelaine ou en verre, verre émaillé, verre peint, verres opales ; verre en poudre pour la décoration des emballages de produits de parfumerie et de cosmétologie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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