Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER NES
NINTENDO CO., LTD., une société de droit japonais

Numéro de dépôt :
92410470
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022

Présentation de la marque SUPER NES

Déposée le 16 mars 1992 par la société étrangère NINTENDO CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER NES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère NINTENDO CO domicilié(e) 11-1, Hokotate-cho, Kamitoba, Minami-ku, Kyoto-shi, KYOTO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SUPER NES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPER NES est expirée depuis le 16 mars 2022.

NINTENDO CO a également déposé les autres marques suivantes : VS. SYSTEM , DONKEY KONG JUNIOR , MARIO BROS , DR. MARIO , GAME & WATCH , NINTENDO GAMECUBE , KIRBY , ANIMAL CROSSING , THE CRYSTAL SHARDS , VS.ICE CLIMBER


NINTENDO CO., LTD., une société de droit japonais - 11-1, Hokotate-cho, Kamitoba, Minami-ku, Kyoto-shi, KYOTO - Japon


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216286 - Publication au BOPI 2002-02-27

Inscription le 7 août 2001 - Changement d'adresse n°328101 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483355 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Appareils de jeux vidéo pour usage domestique ; cartouches pour appareils de jeux vidéo; périphériques, connecteurs et boîtiers de commande pour appareils de jeux vidéo; appareils de jeux vidéo avec affichage à cristaux liquides, ainsi que cassettes de jeux, périphériques, connecteurs et boîtiers de commande pour de tels appareils; appareils de jeux vidéo pour usage professionnel, ainsi que cassettes, périphériques, connecteurs et boîtiers de commande pour de tels appareils; boîtiers de commande à manche à balai pour les produits ci-dessus; appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction optiques à usage domestique; supports d'enregistrements optiques; calculatrices, ordinateurs, mini et micro-ordinateurs, claviers, mémoires à semi-conducteurs, supports d'enregistrement d'informations portant des données ou des programmes; supports d'enregistrements magnétiques; récepteurs de télévision; appareils de jeux électroniques; jouets électriques; logiciels sur support magnétique, optique ou semi-conducteur.Logiciels non enregistrés.Cartes à jouer

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].