Déposée le 16 mars 1992 par la société étrangère NINTENDO CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER NES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est la société étrangère NINTENDO CO domicilié(e) 11-1, Hokotate-cho, Kamitoba, Minami-ku, Kyoto-shi, KYOTO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SUPER NES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NINTENDO CO., LTD., une société de droit japonais - 11-1, Hokotate-cho, Kamitoba, Minami-ku, Kyoto-shi, KYOTO - Japon
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2216286 - Publication au BOPI 2002-02-27
Inscription le 7 août 2001 - Changement d'adresse n°328101 - Publication au BOPI 2001-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483355 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Appareils de jeux vidéo pour usage domestique ; cartouches pour appareils de jeux vidéo; périphériques, connecteurs et boîtiers de commande pour appareils de jeux vidéo; appareils de jeux vidéo avec affichage à cristaux liquides, ainsi que cassettes de jeux, périphériques, connecteurs et boîtiers de commande pour de tels appareils; appareils de jeux vidéo pour usage professionnel, ainsi que cassettes, périphériques, connecteurs et boîtiers de commande pour de tels appareils; boîtiers de commande à manche à balai pour les produits ci-dessus; appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction optiques à usage domestique; supports d'enregistrements optiques; calculatrices, ordinateurs, mini et micro-ordinateurs, claviers, mémoires à semi-conducteurs, supports d'enregistrement d'informations portant des données ou des programmes; supports d'enregistrements magnétiques; récepteurs de télévision; appareils de jeux électroniques; jouets électriques; logiciels sur support magnétique, optique ou semi-conducteur.Logiciels non enregistrés.Cartes à jouer
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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