Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSi
NINTENDO CO., Ltd., Une société constituée selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
3638107
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
DSi de NINTENDO CO

Présentation de la marque DSi

Déposée le 20 mars 2009 par la société NINTENDO CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DSi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la société NINTENDO CO domicilié(e) 11-1, Hokotate-cho Kamitoba, Minami-ku - Kyoto-shi, Kyoto - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque DSi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSi arrivera à expiration en date du 20 mars 2019.

NINTENDO CO a également déposé les autres marques suivantes : VS. SYSTEM , DONKEY KONG JUNIOR , MARIO BROS , DR. MARIO , GAME & WATCH , NINTENDO GAMECUBE , KIRBY , ANIMAL CROSSING , THE CRYSTAL SHARDS , VS.ICE CLIMBER


NINTENDO CO., Ltd., Une société constituée selon les lois japonaises - 11-1, Hokotate-cho Kamitoba, Minami-ku - Kyoto-shi, Kyoto - Japon


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 29 juillet 2009 - Renonciation partielle n°510066 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-07-29

Appareils de jeu vidéo grand public ; programmes de jeux vidéo grand public ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes à mémoire morte (cartes Rom), cartouches à mémoire morte (cartouches Rom), CD-Rom (disques compacts à mémoire morte), DVD-Rom (disques versatiles digitaux à mémoire morte) et autres supports pour le stockage de programmes de jeux vidéo grand public ; contrôleurs, manettes et cartes mémoire pour jeux vidéo grand public ; programmes pour jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes à mémoire morte (cartes Rom), cartouches à mémoire morte (cartouches Rom), CD-Rom (disques compacts à mémoire morte), DVD-Rom (disques versatiles digitaux à mémoire morte) et autres supports pour le stockage de programmes de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; machines de salles de jeux vidéo ; programmes pour machines de salles de jeux vidéo ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes à mémoire morte (cartes Rom), cartouches à mémoire morte (cartouches Rom), CD-Rom (disques compacts à mémoire morte), DVD-Rom (disques versatiles digitaux à mémoire morte) et autres supports pour le stockage de programmes de machines de salles de jeux vidéo ; autres parties et accessoires pour salles de jeux vidéo ; ordinateurs ; circuits électroniques, disques magnétiques, disques optiques, disques magnéto-optiques, bandes magnétiques, cartes à mémoire morte (cartes Rom), cartouches à mémoire morte (cartouches Rom), CD-Rom (disques compacts à mémoire morte), DVD-Rom (disques versatiles digitaux à mémoire morte) et autres supports pour le stockage de programmes d'ordinateur ; programmes d'ordinateur téléchargeables ; autres programmes d'ordinateur ; programmes de jeu pour téléphones portables ; autres machines et appareils électroniques et leurs parties constitutives ; téléphones portables ; dragonnes pour téléphones portables ; autres parties et accessoires pour téléphones portables ; autres machines et appareils de télécommunication ; disques compacts enregistrés ; autres enregistrements phonographiques ; métronomes ; circuits électroniques et CD-Rom (disques compacts à mémoire morte) enregistrés avec programmes d'exécution automatique pour instruments de musique électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films cinématographiques impressionnés ; pellicules à diapositives impressionnées ; cadres de diapositives ; fichiers d'images téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ; publications électroniques ; podomètres ; machines de pesage ; machines et instruments de mesure ou d'essai.

Articles de jeu sous forme de jeux de cartes ; appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; parties et accessoires pour jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquide à savoir : contrôleurs destinés à des appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, manettes pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, microphones pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, écouteurs pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, stylets pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, appareils de télécommande pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, housses en silicone pour appareils de télécommande pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, films de protection servant à protéger les appareils de télécommande pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquide des traces de doigts, films de protection pour appareils de télécommandes pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquide, feuilles de couleur décoratives pour appareils de télécommandes pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquide, dragonnes pour appareils de télécommandes pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquide, films de protection pour affichage à cristaux liquides pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, revêtements adhésifs décoratifs pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, dragonnes pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquide, housses en silicone pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, étuis pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, étuis de protection pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, pochettes de rangement de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, cartes à mémoire pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, adaptateurs de courant alternatif pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, capteurs pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, adaptateurs de communication pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, câbles audio et vidéo pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, chargeurs de batterie pour appareils de télécommandes pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides, étuis pour le rangement de cartes à mémoire pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; autres jouets ; poupées ; jeux de Go ; cartes à jouer japonaises dites « Utagaruta » ; jeux d'échecs japonais dits « Shogi » ; jeux de cartes ; dés ; jeux de dés japonais dits « Sugoroku » ; gobelets à dés ; jeux de diamants (jeux de dames japonais) ; jeux d'échecs (ensembles pour jeux d'échecs) ; jeux de dames (ensembles pour jeux de dames) ; matériel de prestidigitation ; dominos ; cartes à jouer ; cartes à jouer japonaises dites « Hanafuda » ; mah-jongs ; machines et appareils de jeux ; équipements de billard ; machines et appareils pour parcs d'attraction (autres que machines de salles de jeux vidéo) ; équipements de sports (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; attirail de pêche ; filets à papillons.

Mise à disposition d'images par le biais de communication par des appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; mise à disposition d'images par le biais de communication par des machines de salles de jeux vidéo ; mise à disposition d'images par le biais de communication par des jeux vidéo grand public ; mise à disposition d'images par le biais d'autres moyens de communications ; mise à disposition de photographies par le biais de communication par des appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; mise à disposition de photographies par le biais de communication par des machines de salles de jeux vidéo ; mise à disposition de photographies par le biais de communication par des jeux vidéo grand public ; mise à disposition de photographies par le biais d'autres moyens de communications ; mise à disposition de films par le biais de communication par des appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; mise à disposition de films par le biais de communication par des machines de salles de jeux vidéo ; mise à disposition de films par le biais de communication par des jeux vidéo grand public ; mise à disposition de films par le biais d'autres moyens de communications ; mise à disposition de musique et de sons par le biais de communication par des appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; mise à disposition de musique et de sons par le biais de communication par des machines de salles de jeux vidéo ; mise à disposition de musique et de sons par le biais de communication par des jeux vidéo grand public ; mise à disposition de musique et de sons par le biais d'autres moyens de communications ; organisation, gestion et préparations d'évènements relatifs aux jeux vidéo ; mise à disposition de jeux par le biais de communication par des appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; mise à disposition de jeux par le biais de communication par des machines de salles de jeux vidéo ; mise à disposition de jeux par le biais de communication par des jeux vidéo grand public ; mise à disposition de jeux par le biais d'autres moyens de communications ; mise à disposition de jeux pour jeux vidéo grand public ; mise à disposition de jeux pour appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; mise à disposition de jeux pour salles de jeux vidéo ; location de supports de stockage de programmes pour appareils de jeux vidéo grand public ; location de supports de stockage de programmes pour appareil de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquide ; location de supports de stockage de programmes pour appareil de salles de jeux vidéo ; location d'appareils de jeux vidéo grand public et de machines de salles de jeux vidéo ; location d'appareils de jeux tenus à la main à affichage à cristaux liquides ; mise à disposition de jeux par le biais de réseau de télécommunication ; mise à disposition de jeux par le biais de réseaux de communication ; services d'éducation et d'enseignement en relation avec les arts, l'artisanat, les sports ou la culture générale ; projection de films, production de films ou distribution de films ; mise à disposition de locaux pour le divertissement.