Déposée le 2 mai 2006 par NINOT Erell
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOMAINE NINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est NINOT Erell domicilié(e) Le Meix Guillaume, 2 RUE de chagny - 71150 - RULLY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NINOT Erell domicilié(e) Le Meix Guillaume, 2 RUE de chagny - 71150 - RULLY - France.
La marque DOMAINE NINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NINOT Erell - Le Meix Guillaume, 2 RUE de chagny - 71150 - RULLY - France
M. NINOT Erell - Le Meix Guillaume, 2 RUE de chagny - 71150 - RULLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630819 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ou vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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