Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par mademoiselle ninon courtès et monsieur Luc Leblanc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMPORTE PIECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Les déposants sont mademoiselle ninon courtès domicilié(e) 62 Avenue Barrois - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France et monsieur Luc Leblanc domicilié(e) 21 rue d'Artois - 59000 - Lille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ninon courtès domicilié(e) 62 Avenue Barrois - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.
La marque EMPORTE PIECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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