Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ninetee Nine Projects
/
Ninetee Nine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ninetee Nine
Ninetee Nine Projects, SAS, M. Karl Mouat

Numéro de dépôt :
4177924
Date de dépôt :
01/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2025
Ninetee Nine de Ninetee Nine Projects

Présentation de la marque Ninetee Nine

Déposée par voie électronique le 1 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ninetee Nine Projects auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ninetee Nine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ninetee Nine Projects domicilié(e) Bat F/ app 204, 81 rue de riviere - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 493 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ninetee Nine Projects, M. Karl Mouat domicilié(e) Bat F/ app 204, 81 rue de riviere - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Ninetee Nine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ninetee Nine arrivera à expiration en date du 1 mai 2025.


Ninetee Nine Projects, SAS, M. Karl Mouat - Bat F/ app 204, 81 rue de riviere - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 809493406


Ninetee Nine Projects, M. Karl Mouat - Bat F/ app 204, 81 rue de riviere - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.