Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOAN & DAVID
Nine West Development corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93475859
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2023

Présentation de la marque JOAN & DAVID

Déposée le 9 juillet 1993 par la société Nine West Development corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOAN & DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société Nine West Development corporation domicilié(e) 200 West Ninth Street Plaza, Suite 700, WILMINGTON, DELAWARE 19801 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE, Service Marques - 75007 - PARIS - France.

La marque JOAN & DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOAN & DAVID est expirée depuis le 9 juillet 2023.

Nine West Development corporation a également déposé les autres marques suivantes : BANDOLINO , NINE WEST , JOAN AND DAVID , BANDOLINO , SAM & LIBBY , SELBY


Nine West Development corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 200 West Ninth Street Plaza, Suite 700, WILMINGTON, DELAWARE 19801 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE, Service Marques - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244049 - Publication au BOPI 2003-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316624 - Publication au BOPI 2001-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 30 décembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°384211 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419690 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 12 février 2007 - Changement d'adresse n°448334 - Publication au BOPI 2007-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529397 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Inscription le 30 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°628327 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.