JOAN & DAVID
Présentation de la marque JOAN & DAVID
Déposée le 9 juillet 1993 par la société Nine West Development corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOAN & DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOAN & DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOAN & DAVID est expirée depuis le 9 juillet 2023.
Nine West Development corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244049 - Publication au BOPI 2003-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Inscription le 13 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316624 - Publication au BOPI 2001-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Inscription le 30 décembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°384211 - Publication au BOPI 2003-12-30
Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419690 - Publication au BOPI 2005-10-06
Inscription le 12 février 2007 - Changement d'adresse n°448334 - Publication au BOPI 2007-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529397 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17
Inscription le 30 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°628327 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-30