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Marques déposées par NINAUD Sebastien
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CHATEAU " LES CAILLARDS "
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU " LES CAILLARDS "
NINAUD Sebastien

Numéro de dépôt :
99779388
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2019

Présentation de la marque CHATEAU " LES CAILLARDS "

Déposée le 2 mars 1999 par NINAUD Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU " LES CAILLARDS " »

Le déposant est NINAUD Sebastien domicilié(e) 6, LIGNAC,33390 ST ANDRONY (dossier no 2398830) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NINAUD Sébastien domicilié(e) 6, LIGNAC,33390 ST ANDRONY (dossier no 2398830) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU " LES CAILLARDS " est expirée depuis le 2 mars 2019.


NINAUD Sebastien - 6, LIGNAC,33390 ST ANDRONY (dossier no 2398830) - 33390 - France


NINAUD Sébastien - 6, LIGNAC,33390 ST ANDRONY (dossier no 2398830) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398830 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Les Caillards.