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Marques déposées par NINAUD REMY
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CHATEAU LA CHAPELLE DE SAINT FIACRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE DE SAINT FIACRE
NINAUD REMY

Numéro de dépôt :
92445506
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/12/2012

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE SAINT FIACRE

Déposée le 2 décembre 1992 par NINAUD REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE DE SAINT FIACRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est NINAUD REMY domicilié(e) "SAINT FIACRE",33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2231423) - 33820 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NINAUD Rémy domicilié(e) "SAINT FIACRE",33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2231423) - 33820 - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE DE SAINT FIACRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE SAINT FIACRE est expirée depuis le 2 décembre 2012.


NINAUD REMY - "SAINT FIACRE",33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2231423) - 33820 - France


Monsieur NINAUD Rémy - "SAINT FIACRE",33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2231423) - 33820 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231423 - Publication au BOPI 2002-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630817 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée: CHATEAU LA CHAPELLE DE SAINT FIACRE