Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOLLIERES CENTRE D'ART TRADITION DE L'HABITAT
NINAUD épouse HIHR Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1403998
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1997
LES MOLLIERES CENTRE D\'ART TRADITION DE L\'HABITAT de NINAUD épouse HIHR Marie-Claude

Présentation de la marque LES MOLLIERES CENTRE D'ART TRADITION DE L'HABITAT

Déposée le 17 avril 1987 par NINAUD épouse HIHR Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOLLIERES CENTRE D'ART TRADITION DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NINAUD épouse HIHR Marie-Claude, domicilié(e) 47, rue de l'Ancienne Forge, FONTAINE SOUS JOUY, 27 120 PACY SUR EURE. - France.

La marque LES MOLLIERES CENTRE D'ART TRADITION DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOLLIERES CENTRE D'ART TRADITION DE L'HABITAT est expirée depuis le 17 avril 1997.


NINAUD épouse HIHR Marie-Claude - 47, rue de l'Ancienne Forge, FONTAINE SOUS JOUY, 27 120 PACY SUR EURE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Matériaux destinés à la construction et à la rénovation en particulier tuiles restauration, accessoires de toiture en cuivre, essentage, colombage, charpente, solivage, escaliers, huisseries sur mesure, serrurerie, fer forgé, pierre taillée, dallages, terres cuites, grès et laves émaillées ou vernissées, briques, chaux et torchis, cheminées pierre, métal ou bois, poêles en faïence, four à pain, dallages et pavage d'extérieur, éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.