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Marques déposées par madame Nina Charmoille
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Gonzesse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gonzesse
Madame Nina Charmoille

Numéro de dépôt :
4571406
Date de dépôt :
28/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2029
Gonzesse de Nina Charmoille

Présentation de la marque Gonzesse

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2019 par madame Nina Charmoille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gonzesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est madame Nina Charmoille domicilié(e) 27 Rue du collège - 39800 - Poligny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nina claire Charmoille domicilié(e) 27 Rue du collège - 39800 - Poligny - France.

La marque Gonzesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gonzesse arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

Nina Charmoille a également déposé les autres marques suivantes : La Cueillette Vintage


Madame Nina Charmoille - 27 Rue du collège - 39800 - Poligny - France


Madame Nina claire Charmoille - 27 Rue du collège - 39800 - Poligny - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 10 septembre 2020 - Rejet partiel n°794891 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; attaches pour vêtements.