Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAVREUL
NIM'IMPLANTS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3062077
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010

Présentation de la marque FAVREUL

Déposée le 30 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NIM'IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAVREUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NIM'IMPLANTS domicilié(e) Cité Dillon, 97200 FORT-DE-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 990 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK - France.

La marque FAVREUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAVREUL est expirée depuis le 30 octobre 2010.


NIM'IMPLANTS (S.A.R.L.) - Cité Dillon, 97200 FORT-DE-FRANCE - France - SIREN 422990416


CABINET MAREK - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; implants, prothèses, vis et agrafes chirurgicales, rongeurs pour le prélèvement de tissus osseux ou de fragments d'os ; appareils pour laminectomie, laminoplastie, recalibrage pour canal étroit, foraminotomie, ablation d'ostéophytes, excision de tissus mous ; membres et dents artificiels.