Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NILES
NILES WERKZEUGMASCHINEN GmbH, Société de droit Allemand

Numéro de dépôt :
1218435
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2022

Présentation de la marque NILES

Déposée le 10 novembre 1982 par la société étrangère NILES WERKZEUGMASCHINEN GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NILES WERKZEUGMASCHINEN GmbH domicilié(e) Nordring 20 - 12681 - BERLIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NILES est expirée depuis le 10 novembre 2022.


NILES WERKZEUGMASCHINEN GmbH, Société de droit Allemand - Nordring 20 - 12681 - BERLIN - Allemagne


CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2011000 - Publication au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229712 - Publication au BOPI 2002-10-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 22 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°256617 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254573 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54666 - Publication au BOPI 1991-07-16

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254574 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 18 mai 1998 - Concession de licence n°254575 - Publication au BOPI 1998-05-18

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2012 n°2512813 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25

Abrasifs.Combinaisons de machines-outils en systèmes et installations de machines, centres d'usinage et installations de finition, y compris les groupes constructifs et les groupes fonctionnels pour machines-outils, centres d'usinage et systèmes de finition;pièces de machines-outils, telles que magasins de pièces, dispositifs de transport de pièces, appareils de pré-réglage des outils, dispositifs de serrage des pièces et des outils, commandes, broches, éléments à meuler et à rectifier, tels que meules, segments de meules et pierres de meulage, comme éléments de machines; dispositifs de mesure et de contrôle.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.