Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUST ART
Mlle Nilda LEGUIER

Numéro de dépôt :
4284961
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
CUST ART de Nilda LEGUIER

Présentation de la marque CUST ART

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par mademoiselle Nilda LEGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUST ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est mademoiselle Nilda LEGUIER domicilié(e) PLAISANCE Résidence DOMAINE DE BIGLETTE, 80 LOT, BAIE-MAHAULT, 97122 GUADELOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crée une marque de vetement, Mlle Nilda LEGUIER domicilié(e) PLAISANCE Résidence DOMAINE DE BIGLETTE, 80 LOT, BAIE-MAHAULT, 97122 GUADELOUPE - France.

La marque CUST ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUST ART arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


Mlle Nilda LEGUIER - PLAISANCE Résidence DOMAINE DE BIGLETTE, 80 LOT, BAIE-MAHAULT, 97122 GUADELOUPE - France


Crée une marque de vetement, Mlle Nilda LEGUIER - PLAISANCE Résidence DOMAINE DE BIGLETTE, 80 LOT, BAIE-MAHAULT, 97122 GUADELOUPE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards .