Marque expirée - Marque en non vigueur
Elémentaire
Numéro de dépôt :
3483879
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/02/2017
Présentation de la marque Elémentaire
Déposée le 23 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Elémentaire »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elémentaire est expirée depuis le 23 février 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13