Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEMSCAN
Numéro de dépôt :
1363207
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1996
Présentation de la marque TEMSCAN
Déposée le 11 juillet 1986 par NIHON DENSHI KABUSHIKI KAISHA (Société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEMSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMSCAN est expirée depuis le 11 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52