Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA ROCHE THULON
Numéro de dépôt :
1496683
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/10/1998
Présentation de la marque DOMAINE LA ROCHE THULON
Déposée le 14 octobre 1988 par NIGAY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LA ROCHE THULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA ROCHE THULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROCHE THULON est expirée depuis le 14 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16