Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NIGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « N »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIGAL domicilié(e) 230 rue d'Alger - 59054 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NIGAL, Société anonyme - 230 rue d'Alger - 59054 - ROUBAIX - France
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156150 - Publication au BOPI 1999-10-28
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422285 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05
Cuir et imitation de cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;pièces de tissus auto ou thermo-collantes;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements ou sous vêtements;pièces pour vêtements.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression,, crochets et oeillets;épingles, aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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