Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETESPAGNOL
NIETO Patrick

Numéro de dépôt :
3840854
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2021
PLANETESPAGNOL de NIETO Patrick

Présentation de la marque PLANETESPAGNOL

Déposée le 23 juin 2011 par NIETO Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETESPAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est NIETO Patrick domicilié(e) 25 allée du bouscatié - 13140 - MIRAMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIETO Patrick domicilié(e) 25 allée du bouscatié - 13140 - MIRAMAS - France.

La marque PLANETESPAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETESPAGNOL est expirée depuis le 23 juin 2021.

NIETO Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ETOILES BEBE


NIETO Patrick - 25 allée du bouscatié - 13140 - MIRAMAS - France


NIETO Patrick - 25 allée du bouscatié - 13140 - MIRAMAS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 15 novembre 2011 - Retrait partiel n°562187 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ces services seront exploités uniquement dans le cadre de l'apprentissage de la langue espagnole et à l'exclusion de tout usage dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle.

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ces services seront exploités uniquement dans le cadre de l'apprentissage de la langue espagnole et à l'exclusion de tout usage dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; ces services seront exploités uniquement dans le cadre de l'apprentissage de la langue espagnole et à l'exclusion de tout usage dans les domaines du divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle.