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Marques déposées par NIES FRANCIS
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MOT'HOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOT'HOUS
NIES FRANCIS

Numéro de dépôt :
94520209
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque MOT'HOUS

Déposée le 10 mai 1994 par NIES FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOT'HOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est NIES FRANCIS, domicilié(e) 16 Rue de la Corvée, 57830 XOUAXANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIES FRANCIS - France.

La marque MOT'HOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOT'HOUS est expirée depuis le 10 mai 2004.


NIES FRANCIS - 16 Rue de la Corvée, 57830 XOUAXANGE - France


NIES FRANCIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

- Housses de protections pour véhicules - Housses de protections en matière textile

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).