Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NIEDER Pascal
/
SOS DESOSS VOLAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS DESOSS VOLAILLES
NIEDER Pascal

Numéro de dépôt :
92432837
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/08/2002

Présentation de la marque SOS DESOSS VOLAILLES

Déposée le 17 août 1992 par NIEDER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SOS DESOSS VOLAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 2 décembre 2024.

Le déposant est NIEDER Pascal domicilié(e) Langennerie, 37390 CHANCEAUX s/Choisille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal NIEDER - France.

La marque SOS DESOSS VOLAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS DESOSS VOLAILLES est expirée depuis le 17 août 2002.

NIEDER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SOS DESOSS , SUD-EST PRESTATION DECOUPE – DESOSSAGE – PARAGE , SUD EST DESOSS , PROFRAIS INTERIM , SOS DESOSS VOLAILLES


NIEDER Pascal - Langennerie, 37390 CHANCEAUX s/Choisille - France


Mr Pascal NIEDER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160048 - Publication au BOPI 1993-06-24

Publication - Publication au BOPI 1992-37

- Publication au BOPI

Republication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Désossage industriel, découpe et tous travaux spécialisés dans le domaine de la volaille