Déposée le 29 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NIEDAX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KABEL NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NIEDAX FRANCE domicilié(e) 186 avenue de la Ferme du Roy, Parc d'Activités Washington - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Franck CASO, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.
La marque KABEL NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NIEDAX FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 186 avenue de la Ferme du Roy, Parc d'Activités Washington - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 562067645
Franck CASO, DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 23 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°615229 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2013 n°2544689 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-11-20
Chemins métalliques pour contenir, supporter, les éléments de l'alimentation électrique ou de télécommunication sous forme de câble(s) ou le petit appareillage électrique, à savoir : boites de jonctions électriques, boites de connexions électriques, bornes électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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