Déposée le 24 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NIEDAX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NIEDAX FRANCE domicilié(e) Tour Montparnasse, 17ème étage, 33 Avenue du Maine - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER domicilié(e) 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NIEDAX FRANCE, Société par actions simplifiée - Tour Montparnasse, 17ème étage, 33 Avenue du Maine - 75015 - PARIS - France - SIREN 562067645
DEJADE & BISET, M. DEMULSANT XAVIER - 35 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2129887 - Publication au BOPI 1998-51
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390124 - Publication au BOPI 2008-11-20
Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487016 - Publication au BOPI 2008-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Inscription le 10 mars 2015 - Changement de dénomination n°644349 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10
Inscription le 10 mars 2015 - Changement d'adresse n°644348 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697625 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-06
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, c'est-à-dire profilés, perforés ou non, utilisés pour supporter et guider les câbles, ainsi que les accessoires pour le montage et la liaison de ces profilés;plafonds suspendus et leurs organes d'accrochage.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;extincteurs;groupes convertisseurs pour chauffage de métaux par induction;équipements de contrôle pour le démarrage automatique des groupes électrogènes.Appareils de ventilation;dispositifs de liaison pour tronÇons de gaines de ventilation à section polygonale;éléments constitutifs de ces assemblages;ensembles et installations comportant de tels assemblages.Meubles, étagères, présentoirs, rayonnages, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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