Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSOK
NIDEC TOSOK CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3300500
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2024
TOSOK de NIDEC TOSOK CORPORATION

Présentation de la marque TOSOK

Déposée le 29 juin 2004 par la société étrangère NIDEC TOSOK CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société étrangère NIDEC TOSOK CORPORATION domicilié(e) 2-24-1 Sobudai, Zama-shi, Kanagawa - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TOSOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOSOK est expirée depuis le 29 juin 2024.


NIDEC TOSOK CORPORATION, Société de droit japonais - 2-24-1 Sobudai, Zama-shi, Kanagawa - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mle KAUFMANN Delphine - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 23 mai 2014 - Changement d'adresse n°625427 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561903 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Soupapes à bobines pour véhicules ; soupapes à solenoides pour véhicules ; pièces (parties constitutives) d'automobiles (à l'exception de serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques ; indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques) ; moteurs pour véhicules terrestres et pièces de ceux-ci. Câblage électrique en faisceau (pour véhicules) ; pièces (parties constitutives) d'automobiles : serrures électriques ; indicateurs de vitesse. Moteurs pour véhicules ; assemblages de soupape de transmission et de contrôle pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; transmission pour véhicules terrestres et pièces de ceux-ci ; câblage en faisceau (pour véhicules).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.