Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENCE PARIS
M. NIDDAM Yves, Agissant pour le compte de la société FENCE Paris en cours de formation

Numéro de dépôt :
4001604
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
FENCE PARIS de NIDDAM Yves

Présentation de la marque FENCE PARIS

Déposée le 29 avril 2013 par monsieur NIDDAM Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FENCE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur NIDDAM Yves domicilié(e) 12 cours de l'ile seguin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NIDDAM Yves domicilié(e) 12 cours de l'ile seguin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque FENCE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENCE PARIS est expirée depuis le 29 avril 2023.


M. NIDDAM Yves, Agissant pour le compte de la société FENCE Paris en cours de formation - 12 cours de l'ile seguin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. NIDDAM Yves - 12 cours de l'ile seguin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 27 janvier 2015 - Changement de nature juridique n°641433 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; Conteneur métallique ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Conteneur non métallique ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; Pot de fleurs ; bac à fleurs ; Tous ces produits sont d'origine et fabriqués en France.