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Marques déposées par monsieur Niddam Avram
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SCHMIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHMIT
M. Niddam Avram

Numéro de dépôt :
3979911
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
SCHMIT de Niddam Avram

Présentation de la marque SCHMIT

Déposée le 4 février 2013 par monsieur Niddam Avram auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCHMIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Niddam Avram domicilié(e) 52 boulevard flandrin - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Niddam Avram domicilié(e) 52 boulevard flandrin - 75016 - PARIS - France.

La marque SCHMIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMIT est expirée depuis le 4 février 2023.

Niddam Avram a également déposé les autres marques suivantes : SCHMIDT Electroménager


M. Niddam Avram - 52 boulevard flandrin - 75016 - PARIS - France


M. Niddam Avram - 52 boulevard flandrin - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 4 novembre 2013 - Rejet partiel n°611955 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;