TERRALIA CONCEPT
Présentation de la marque TERRALIA CONCEPT
Déposée le 18 juillet 2016 par madame NICOULEAUD Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRALIA CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRALIA CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALIA CONCEPT arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694765 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15