Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROTOCOL
NICOULAUD THOMAS
ALLIAUME VINCENT
GIRES DAMIEN

Numéro de dépôt :
3030186
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROTOCOL

Déposée le 24 mai 2000 par NICOULAUD THOMAS, ALLIAUME VINCENT, GIRES DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTOCOL »

Les déposants sont NICOULAUD THOMAS, domicilié(e) 93 av. Ledru-Rollin, 75011 PARIS - France, ALLIAUME VINCENT, domicilié(e) 125 rue du fbg St Antoine, 75011 PARIS - France, GIRES DAMIEN, domicilié(e) 10 rue neuve-des-boulets, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOULAUD THOMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

NICOULAUD THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : ZERO-K


NICOULAUD THOMAS - 93 av. Ledru-Rollin, 75011 PARIS - France

ALLIAUME VINCENT - 125 rue du fbg St Antoine, 75011 PARIS - France

GIRES DAMIEN - 10 rue neuve-des-boulets, 75011 PARIS - France


NICOULAUD THOMAS - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330429 - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2001-09-04

- luminaires - meubles. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Stylisme. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Conception graphiques de sites Internet. Création de logos et de chartes graphiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.