Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN-LA-BOUCHARDE
Mr NICOULAUD MICHEL Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94502443
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN-LA-BOUCHARDE

Déposée le 17 janvier 1994 par monsieur NICOULAUD MICHEL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN-LA-BOUCHARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est monsieur NICOULAUD MICHEL Jean-Marie domicilié(e) 33330 SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NICOULAUD MICHEL Jean-Marie - France.

La marque CHATEAU MOULIN-LA-BOUCHARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN-LA-BOUCHARDE est expirée depuis le 17 janvier 2004.

NICOULAUD MICHEL Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTES VERGNES , CHATEAU MOULIN DES VERSANNES Appellation Ste Emilion Contrôlée


Mr NICOULAUD MICHEL Jean-Marie - 33330 SAINT EMILION - France


Mr NICOULAUD MICHEL Jean-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA BOUCHARDE