Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MEUNIER BIO
NICOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4316018
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2026
LE MEUNIER BIO de NICOT

Présentation de la marque LE MEUNIER BIO

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MEUNIER BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 246 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque LE MEUNIER BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEUNIER BIO arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

NICOT a également déposé les autres marques suivantes : CORINE LA FLEUR DE FARINE , Chez mon BOULANGER BON & SAIN AU QUOTIDIEN , all in good time Parc de loisirs couvert , La Meule des Dombes , NICOT ENTREPRISES , MOELLEUX , CORINE , PAIN DES CANUTS , Chez mon BOULANGER BON & SAIN AU QUOTIDIEN , PAIN DES BERGERS


NICOT, Société par actions simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 403246663


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; produits de panification ; pâtisserie ; produits de viennoiserie ; produits de minoterie ; sandwiches ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.