Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRTUAL PLAN
NICOSIA Franco
ARNOUX Philippe

Numéro de dépôt :
3015883
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
15/03/2010
VIRTUAL PLAN de NICOSIA Franco

Présentation de la marque VIRTUAL PLAN

Déposée le 15 mars 2000 par NICOSIA Franco et ARNOUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « VIRTUAL PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Les déposants sont NICOSIA Franco, domicilié(e) demeurant Résidence le Saint Jacques, 73150 VAL D'ISERE - France et ARNOUX Philippe, domicilié(e) demeurant Ecole Primaire, 73150 VAL D'ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine THONNELIER - France.

La marque VIRTUAL PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRTUAL PLAN est expirée depuis le 15 mars 2010.


NICOSIA Franco - demeurant Résidence le Saint Jacques, 73150 VAL D'ISERE - France

ARNOUX Philippe - demeurant Ecole Primaire, 73150 VAL D'ISERE - France


Maître Catherine THONNELIER - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409832 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Etudes, conseil et assistance administratifs dans le domaine de l'informatique. Gestion de fichiers informatiques. Etudes, conseil et assistance techniques dans le domaine de l'informatique. Programmation informatique, élaboration et conception de logiciels. Reconstitution de bases de données. Location de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.