Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMONET
NICOLS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
96653957
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque PROMONET

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NICOLS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NICOLS FRANCE domicilié(e) Rue du Progrès, 59980 BERTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique LEMOINE - France.

La marque PROMONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMONET est expirée depuis le 3 décembre 2006.

NICOLS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S U P E R F I B R E , N I C O N E T , GRATINOX , NEUTRODOR , NETINOX


NICOLS FRANCE S.A. - Rue du Progrès, 59980 BERTRY - France


Madame Monique LEMOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage paille de fer