PROMONET
Présentation de la marque PROMONET
Déposée le 3 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) NICOLS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMONET est expirée depuis le 3 décembre 2006.
NICOLS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02